L'évolution constitutionnelle du Canada

Une dissertation utilisant le site Le Canada en devenir

Guide de l'étudiant

L'histoire de la Constitution canadienne écrite est un processus que l'on pourrait décrire comme évolutif. Parfois, des événements dramatiques ont donné lieu à des changements aux lois, qui ont à leur tour façonné les événements ultérieurs. En fin de compte, cela a mené à la Constitution dont jouissent aujourd'hui les Canadiens. Cette dissertation majeure vous donnerez l'occasion d'analyser des documents constitutionnels majeurs et les événements qui les ont entourés. Ce faisant, vous examinerez des sources primaires (documents historiques) et tirerez des conclusions à partir de preuves.

Vous examinerez une partie ou la totalité des documents constitutionnels dans la liste suivante et vous étudierez les effets de chaque document sur un thème ou une question spécifique dans l'histoire constitutionnelle du Canada.

Étape 1 : Choisissez un thème.

On vous invite à choisir un thème dans la liste suivante ou d'utiliser un thème approuvé par votre enseignant :

Droits autochtones
Droits et libertés de la personne
Le statut du Québec et des Canadiens français
Le nationalisme canadien-français
La division provinciale-fédérale des pouvoirs
L'indépendance à l'égard de la Grande-Bretagne

Étape 2 : Choisissez les documents.

Choisissez entre quatre et six documents parmi les principaux documents constitutionnels disponibles sur le site Le Canada en devenir ayant eu la plus grande incidence sur les questions et les groupes touchés par votre thème.

Étape 3 : Effectuez vos recherches.

Pour chaque document, vous devrez chercher et présenter de l'information sur tous les points suivants, le cas échéant :

Décrivez brièvement les événements entourant le document et le principal problème qu'il devait régler.
Par exemple, le document devait-il établir une règle de droit sur un territoire pris ou visait-il à unir les provinces de l'Amérique du Nord britannique en une seule nation?
Comment le document affecte-t-il les questions ou les groupes touchés par votre thème?
Les groupes touchés auraient-ils pensé qu'il était dans leur intérêt, ou l'inverse? Le document aurait-il offensé un groupe? Le document a-t-il eu un effet durable? A-t-il encore une incidence aujourd'hui?
En fonction des tendances historiques que vous avez découvertes dans vos recherches, quelle pourrait être, selon vous, la prochaine étape dans l'histoire constitutionnelle du Canada?

Exigences relatives à la dissertation

Le document doit compter _____________ mots. Il doit contenir :

Une page titre avec un titre, votre nom, le titre du cours, le nom de votre enseignant et la date à laquelle votre travail est présenté.
Une introduction claire énonçant votre thèse.
Des citations convenables (notes en bas de page/notes en fin de texte ou style APA/MLA, selon ce que décide votre enseignant).
Une bibliographie.

Efforcez-vous d'utiliser des sources primaires pour appuyer vos arguments. Vous pouvez trouver ces sources sur le site Web Le Canada en devenir.

Notes sur les sources

Sources primaires
Les sources primaires représentent les ressources les plus authentiques dont les historiens peuvent se servir. Les documents que vous utiliserez sont peut-être numérisés mais sont tout de même considérés comme des sources primaires. Essayez d'utiliser les sources disponibles dans la partie " Histoire constitutionnelle du Canada " du site Web Le Canada en devenir pour renforcer vos arguments.

Pour des conseils sur la façon d'utiliser les sources primaires, allez à la page " Utiliser des sources primaires dans votre travail ".
URL : http://www.canadian.org/citm/guide/essay_f.html

Sources secondaires
Les sources secondaires sont des travaux qui interprètent ou analysent un événement ou un phénomène historique. Généralement, l'auteur observe l'événement de l'extérieur. Même si elles ne sont pas aussi authentiques que les sources primaires, les sources secondaires sont tout de même précieuses.

Sources d'information en ligne possibles

Remarque : Il est important de choisir des sources produites par des établissements ou des personnes de renom. Ces informations sont davantage susceptibles de vous offrir un point de vue neutre et équilibré et d'avoir été préparées ou examinées par des experts.

Le Canada en devenir : L'histoire constitutionnelle du Canada
URL : http://www.canadiana.org/citm/themes/constitution1_f.html

L'Encyclopédie canadien
URL : http://www.thecanadianencyclopedia.com

Archives Nationales du Canada : L'Évolution constitutionnelle du Canada
URL : http://www.archives.ca/05/051103_f.html (français)
URL : http://www.archives.ca/05/051103_e.html (anglais)

Solon Law Archives: Canadian Constitutional Documents
URL : http://www.solon.org/Constitutions/Canada/